Conditions générales de vente

PRÉAMBULE

Le site marchand www.babelconceptstore.com (ci-après dénommé le « Site ») est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé l’/les  « Utilisateur(s) »). Il est édité par la société «Good morning »(ci-après dénommée « »), au capital 10 000 euros, dont le siège social est sis au 9 rue constant Berthaut – 75020 Paris, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 788 958 494. N° TVA intracommunautaire : FR28 788 958 494.

Le Site permet à Babel concept store de proposer à la vente notamment des produits textiles et accessoires fabriqués pour la marque Babel concept store ou ses éventuels partenaires commerciaux (ci-après dénommés les « Produits ») à des Utilisateurs navigant sur le Site (ci-après dénommés le(s) « Client(s) »). Pour l’application des présentes, il est convenu que le client et Babel concept store seront collectivement dénommés les Parties et individuellement dénommés une Partie.

Il est précisé que les achats de Produits sur le Site sont réservés à des personnes physiques non commerçantes ayant qualité de consommateurs, étant âgés de plus de 18 ans et ayant la pleine capacité juridique.

Les présentes Conditions s’appliquent à tous les Utilisateurs du Site, quel que soit l’accès au Site, et couvrent tous les dispositifs ou technologies utilisés par Babel concept store pour mettre le Site à la disposition du Client.

Le client s’engage à lire les présentes Conditions attentivement avant d’utiliser le Site et avant de commander ou de s’enregistrer auprès de Babel concept store. L’accès au Site, la navigation sur celui-ci et/ou son utilisation signifie que le Client accepte d’être lié par les présentes Conditions dans leur intégralité, et ce, qu’il ait ouvert un compte par l’intermédiaire du Site, qu’il soit enregistré sur le Site ou que il se soit connecté à son compte ou pas.

Le client s’engage à lire les présentes Conditions attentivement avant d’utiliser le Site et avant de commander ou de s’enregistrer auprès de Babel concept store. L’accès au Site, la navigation sur celui-ci et/ou son utilisation signifie que le Client accepte d’être lié par les présentes Conditions dans leur intégralité, et ce, qu’il ait ouvert un compte par l’intermédiaire du Site, qu’il soit enregistré sur le Site ou que il se soit connecté à son compte ou pas.

Bien que cela ne soit pas une obligation, Babel concept store recommande au Client de conserver une copie des présentes Conditions pour pouvoir les consulter ultérieurement, le cas échéant (Lien texte vers les conditions générales de vente de Babel concept store pour les imprimer). Le Client peut également consulter les présentes Conditions via le Site.
Le Client peut également consulter les présentes Conditions via le Site.
Toute commande d’un produit proposé sur le Site implique l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes Conditions Générales de Vente. Le Client n’utilise le Site, n’y accède et n’effectue des commandes que s’il s’engage à respecter les présentes Conditions.

Certains produits, mis à la disposition du client sur le site et qu’il pourrait commander, sont soumis à des conditions supplémentaires. Le Client sera averti de ces conditions supplémentaires lorsqu’il accèdera aux rubriques du site dédiées à ces produits. Il est précisé que, si le client commande des produits qui font l’objet de conditions supplémentaires, il sera réputé les avoir acceptées.
Pour toutes questions, réclamations ou commentaires quelconques concernant ce Site ou les présentes conditions, cliquer ici pour nous contacter.

ARTICLE 1. OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les droits et obligations des Parties résultant de la vente en ligne des Produits proposés sur le Site. Elles forment un ensemble contractuel avec le bon de commande récapitulatif et la facture communiqués au Client et s’appliquent à l’exclusion de tout autre document.

En cas de contradiction ou divergence entre les termes de ces trois documents, les documents devraient prévaloir dans l’ordre suivant :

  • la facture,
  • le bon de commande récapitulatif,
  • les présentes Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 2. PRODUITS – PRIX

2.1. Produits

Babel concept store a pris des précautions raisonnables pour s’assurer que les prix affichés sur le Site sont exacts et que tous les Produits ont été décrits correctement. Néanmoins, en cas de passation de commande de produits sur le Site, il est précisé que :

  • les poids, mesures, tailles, et capacités indiqués sur le Site ne sont donnés qu’à titre approximatif ;
  • bien que Babel concept store tente de présenter sur le Site les couleurs réelles de ses produits, les couleurs que le Client voit dépendront de l’écran d’ordinateur utilisé et des configurations d’affichage et Babel concept store ne peut donc garantir que l’affichage de couleur par l’écran corresponde exactement à la couleur des produits que le Client recevra;
  • bien que Babel concept store s’assure que tous les produits correspondent à leur description sur le Site, les modifications des processus de fabrication, les configurations de l’écran d’ordinateur et le matériel informatique peuvent affecter l’aspect des tissus et les conceptions des produits, ce qui signifie que les produits livrés peuvent présenter de légères différences quant à leur aspect par rapport à la présentation du Site;
  • la commande ne sera traitée que si aucune erreur importante n’a été commise dans la description du/des Produit(s), telle que détaillée sur le Site, et si le Client a donné une autorisation d’utilisation de sa carte de paiement ou tout autre moyen de paiement;
  • les Produits et promotions offerts sur le Site peuvent ne pas être disponibles dans tous les magasins du pays du Client (le cas échéant) et vice versa.

Les offres de Produits sont limitées aux Clients résidant sur le territoire de l’Union Européenne, dans les pays listés sous l’article 4.

Seuls les Produits figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client sont proposés à la vente. A cette fin, le Client est informé lors de la passation de sa commande de la disponibilité du Produit qu’il souhaite sélectionner. Tous les Produits sont toutefois proposés sous réserve des disponibilités, ce qui signifie qu’il se peut que Babel concept store ne soit pas toujours en mesure d’honorer la commande du client. Babel concept store informera dans un délai raisonnable le Client si le produit qu’il a commandé n’est pas disponible. Toutefois, si exceptionnellement le Produit devient indisponible après la validation de la commande, le Client en est informé par e-mail, au plus tard cinq (5) jours ouvrables après la validation de la commande. En cas de questions relatives à l’indisponibilité d’un Produit, le Client peut contacter le Service Relation Clients e-boutique en cliquant sur « Contact».

2.2. Prix

Babel concept store fera de son mieux pour s’assurer que toutes les informations relatives aux prix figurant sur le Site soient correctes et mises à jour. Il se peut cependant que des erreurs se produisent de temps à autre.
En cas d’erreur (notamment problème technique), et si un Produit n’a pas été indiqué au bon prix, Babel concept store se réserve le droit de ne pas accepter la commande. Babel concept store n’est nullement dans l’obligation de fournir ou de livrer tout Produit dont le prix est incorrect si Babel concept store n’a pas reçu de paiement de la part du Client et si le paiement n’a pas été traité.

Babel concept store se réserve le droit de modifier le prix de tout Produit indiqué sur le Site, à tout moment, et sans adresser de notification préalable. Le Client ne sera pas facturé de manière rétroactive et, de même, toute variation de prix ne sera pas appliquée rétroactivement aux produits déjà commandés et pour lesquels Babel concept store aura déjà reçu un paiement.

Tous les prix des Produits sont indiqués en euros et comprennent la TVA applicable, sauf indication contraire expresse, et ne comprennent pas les coûts supplémentaires de toute livraison.

Le cout total de livraison ainsi que les différents modes de livraison seront indiqués sur l’écran livraison durant le processus de paiement et dans le courrier électronique de confirmation.

Occasionnellement, des Produits spécifiques indiqués sur le Site feront l’objet de promotions et/ou remises. Les promotions et remises sont soumises à des conditions supplémentaires. Pour éviter toute confusion et pour bien comprendre les promotions et/ou remises de Babel concept store, il est conseillé de lire les conditions supplémentaires, le cas échéant, sur la page du Produit concerné.

ARTICLE 3. COMMANDE

3.1. Enregistrement de la commande

Tout nouveau Client doit renseigner les champs qui lui sont proposés pour créer son profil qui sera accessible dans la rubrique « Mon Compte ». Le Client doit remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il doit mentionner les informations nécessaires à son identification, dont notamment une adresse électronique valide et un mot de passe de son choix (qui lui sera personnel et confidentiel) qui lui serviront ultérieurement pour s’identifier sur le Site. Tout Client déjà titulaire d’un Compte Client doit s’identifier après avoir cliqué sur « Poursuivre votre commande», en saisissant son adresse électronique et son mot de passe s’il n’est pas déjà connecté sur son compte.
Le Client accepte que la saisie de ces deux identifiants atteste de son identité.
La fourniture des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance et marquées d’un astérisque est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles et seront traitées en conformité avec la politique de confidentialité de Babel concept store consultable sur le Site.
Le Client qui souhaite passer commande sélectionne le ou les différents Produits de son choix en cliquant sur « Ajouter à mon panier ».
A tout moment le Client peut :

  • revoir la liste de tous les Produits en cours de commande, afin de vérifier le prix total de la commande et de visualiser les articles contenus dans le panier d’achat. Il est alors possible de corriger toute erreur de saisie et d’indiquer toute remise éventuelle applicable aux Produits avant la soumission de la commande,
  • vérifier le nombre de Produits contenus dans son panier et obtenir une information détaillée sur chacun d’entre eux en cliquant sur « Mon panier »,
    poursuivre sa sélection de Produits en cliquant sur « Continuer ma visite »,
  • terminer sa commande en cliquant sur « Finaliser ma commande ».

3.2. Validation de la commande

Après avoir finalisé sa commande, le Client prend connaissance du bon de commande récapitulatif, et clique sur «Payer ma commande » pour confirmer sa commande, son acceptation de payer et de procéder ainsi au paiement.
La validation du bon de commande récapitulatif constitue le consentement du Client. Ce consentement équivaut à une signature manuscrite et vaut preuve de la conclusion d’un contrat entre les Parties, de la validation de l’intégralité de la commande, de l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente et de l’exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande.
Babel concept store se réserve le droit de ne pas valider la commande en cas de :

  • Dépassement du plafond lié à l’interdiction de l’achat pour revente (plafond d’achat d’une quantité maximale de trente (30) articles par commande et/ou caractère anormal de la commande),
  • Réclamations anormales ou abusives conformément à l’article 5 ci-dessous,
  • Échanges et retours anormaux ou abusifs conformément à l’article 8 ci-dessous,
  • Litige(s) existant(s) avec le Client,
  • Non-paiement total ou partiel d’une commande précédente du Client,
  • Refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires.

Le prix dû par le Client est le montant indiqué sur le bon de commande récapitulatif dont le Client a pris connaissance avant de valider sa commande.
Le Client paie sa commande par avoir, par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard) ou via PAYPAL conformément aux dispositions du présent article.
Pour payer sa commande par carte bancaire, le Client doit transmettre le numéro de sa carte bancaire et, suivant le type de cette dernière, la date d’expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de sa carte bancaire).
Le débit de la carte est effectué au moment de la validation de la commande sur le Site, sauf indisponibilité du serveur.
Il est précisé que pour effectuer son paiement par carte bancaire, le Client est transféré automatiquement vers le serveur monétique Mercanet de la BNP. Le serveur Mercanet de la BNP fait l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L 3.0 (Secure Socket Layer) de manière à protéger toutes les données liées aux moyens de paiement. Mercanet assure la supervision de sa plate-forme et des opérations qui lui sont soumises 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Il est précisé qu’à aucun moment, les données bancaires du Client ne transitent sur le système informatique de Babel concept store.
Toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le Client est invité, dès le constat de cette utilisation et après avoir fait opposition auprès de sa banque, à contacter le Service Relation Clients e-boutique, qui lui indiquera la procédure à suivre :

  • au numéro suivant : 01 42 40 10 95 (numéro Cristal – appel non surtaxé). Du lundi au vendredi : de 12h00 à 18h00.
  • par e-mail à l’adresse suivante (Lien texte vers « Contact » du site Babel concept)

Lorsque le Client a procédé au paiement, il recevra une notification par courrier électronique confirmant que Babel concept store a reçu sa commande (ci-après le « Courrier électronique de confirmation »). Il est précisé que ce Courrier électronique de confirmation n’est pas constitutif de l’acceptation par Babel concept store de la commande. Ce Courrier électronique de confirmation contiendra un numéro de commande, des informations détaillées sur les produits chez Babel concept store ainsi que des informations sur la livraison.
Le Client pourra ensuite à tout moment consulter les détails de sa commande dans la rubrique « Mon compte ».
Si Babel concept store n’est pas en mesure de fournir au Client les Produits après validation de la Commande, tel que précisé à l’article 2.1 ci-dessus, la commande ne sera pas traitée. Le Client en sera informé par courrier électronique et, s’il a déjà réglé les Produits, le Client obtiendra un remboursement intégral, dans un délai raisonnable, étant entendu que ce remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 14 jours à partir de la date d’annulation de la commande.

3.3. Accusé de réception et validation de la commande

Si le Client réside dans les territoires du Site à l’international, il est précisé que toutes les commandes qui seront passées constituent une offre d’achat et sont soumises à l’acceptation de Babel concept store.
Il est notamment précisé que l’achèvement du processus d’achat en ligne n’est pas constitutif de l’acceptation de la Commande de la part de Babel concept store L’acceptation de la commande n’aura lieu que lorsque Babel concept store notifiera au Client que sa commande a été envoyée.
A l’issue du paiement, un document récapitulatif de la commande est transmis par Babel concept store au Client, par e-mail à l’adresse électronique indiquée par celui-ci, immédiatement et au plus tard avant la livraison.
Tous les paiements effectués par carte de crédit/débit sont soumis à une autorisation de la banque émettrice de la carte. Si l’émetteur de la carte refuse d’autoriser le paiement, la commande ne pourra être validée par Babel concept store et Babel concept store ne sera pas responsable du retard ou de la non-livraison du/des produit(s). Babel concept store percevra le paiement au moment de la commande ou peu de temps avant la date de livraison des produits que le Client aura commandés (en fonction du mode de paiement choisi).
Le bon de commande est enregistré sur les registres de Babel concept store, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable. Il est à noter que le serveur de paiement sécurisé (Paypal) recueillera et stockera les informations de paiement en utilisant un système de paiement sécurisé et crypté. Ces informations ne seront utilisées qu’en conformité avec la Politique de Confidentialité (Lien texte vers les conditions générales de vente de Babel concept store). Le Client accepte que le bon de commande récapitulatif soit considéré comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les Parties.
Le Client aura la possibilité d’imprimer le bon de commande récapitulatif transmis avec l’accusé de réception. Le récapitulatif de la commande sera également accessible dans « Mon Compte ».

ARTICLE 4. LIVRAISON :

Babel concept store fera ses meilleurs efforts pour que la commande soit livrée, dans un délai moyen de quatre (4) à cinq (5) jours ouvrés et s’engage en tout état de cause à les livrer dans un délai maximum de dix (10) jours ouvrés à compter du jour suivant le paiement de la commande. Il est précisé que les commandes enregistrées sur le Site le vendredi après-midi à partir de 13 heures, le samedi ou le dimanche seront traitées le lundi suivant. Les commandes enregistrées sur le Site un jour férié seront traitées le jour ouvré suivant.
Les Produits commandés par le Client sont livrés uniquement sur le territoire Français.

La livraison pourra ne pas être assurée en cas de force majeure telle que définie à l’article 9 ci-après.
Les délais de livraison à compter de la préparation de la commande sont de :

  • 24 heures en Chronopost
  • 3 à 5 jours pour la France par Colissimo

La livraison des Produits peut être retardée ou entravée occasionnellement pour des raisons indépendantes de la volonté de Babel concept store – par exemple, en cas de rupture de stocks de fournisseurs, de retards dans les importations ou d’une demande plus forte que prévue. Dans ce cas, Babel concept store s’engage à tenir informé le Client de la situation. A compter de la notification du retard au Client, et sous la condition que ce retard ne soit pas imputable à Babel concept store, ce dernier s’engage à livrer le Client dans un délai maximum de 30 jours calendaires.
Cependant Babel concept store ne sera nullement tenu responsable envers le Client au titre de ce retard ou de cette absence de livraison si le paiement n’a pas encore été effectué.
Tous les Produits que le Client commande sur le Site resteront la propriété de Babel concept store jusqu’à leur livraison à l’adresse indiquée.
Tous les risques liés aux Produits commandés (y compris les risques de perte et/ou d’endommagement des produits) seront transférés au Client au moment de leur livraison à l’adresse mentionnée dans le bon de commande. Si le Client a indiqué une livraison à une autre adresse que la sienne, tous les risques liés aux Produits seront transférés dès que les Produits auront été livrés en ce lieu.

ARTICLE 5 : RÉCEPTION DE LA COMMANDE :

A la réception de la commande, il appartient au Client de vérifier la conformité des Produits reçus en exécution de sa commande. Toute anomalie concernant la livraison (à savoir : Produits manquants ou abimés, Produits non conformes à la commande, colis endommagé) doit impérativement être notifiée, dans les quinze (15) jours suivant la réception des Produits au Service Relation Clients e-boutique de Babel concept store, par l’un des moyens suivants :

  • par courrier simple, en écrivant à l’adresse suivante :
    Babel concept store
Service Relation Clients e-boutique/e-shop 
55, quai de Valmy, Paris 10
  • Par téléphone au 01 42 40 10 95. Du lundi au vendredi : de 12h00 à 18h00- par email à Contact@babel-paris.fr

Sauf motif légitime, toute réclamation formulée au-delà des quinze (15) jours suivants la réception des Produits par le Client sera irrecevable.

En cas de réclamations anormales ou abusives, Babel concept store pourra refuser de servir une commande ultérieure.

Le Client aura le choix entre un échange, un avoir ou un remboursement du prix de la commande (à notifier lors du contact avec le Service Client ou dans un formulaire mis à disposition sur le Site), au plus tard dans les trente (30) jours à compter de la notification de l’anomalie au Service Relation Clients e-boutique de Babel concept store, selon le cas de figure du retour produit.
Babel concept store se réserve le droit de demander au Client de lui retourner le Produit non conforme ou abimé dans les conditions de retour détaillées à l’article 6.

ARTICLE 6. DROIT DE RÉTRACTATION :

6.1. Droit de rétractation

Le contrat intervenu entre Babel concept store et le Client débute au moment où le Client passe sa commande et accepte de payer, il prend forme quand Babel concept store perçoit le paiement et envoie les produits, il dure jusqu’au dernier jour de la période pendant laquelle le Client a la faculté d’annuler sa commande.
Conformément aux dispositions de l’article L121-21 du Code de la Consommation le Client dispose d’un droit de rétractation de quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le Client reçoit les Produits pour retourner, à ses frais, les Produits qu’il a commandés :
Code de la consommation Article L121-21 : Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus aux articles L. 121-21-3 à L. 121-21-5. Toute clause par laquelle le consommateur abandonne son droit de rétractation est nulle.

Le délai mentionné au premier alinéa du présent article court à compter du jour :

1° De la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de services et ceux mentionnés à l’article L. 121-16-2 ;

2° De la réception du bien par le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui, pour les contrats de vente de biens et les contrats de prestation de services incluant la livraison de biens.
Le Client pourra exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.
Pendant la période d’annulation susmentionnée, le Client est dans l’obligation de prendre soin des Produits et de continuer à en assurer la garde.
Toute rétractation de commande doit être envoyée :

  • soit par courrier électronique à (lien texte vers contact du site Babel concept store)
  • soit par téléphone au : 01 42 40 10 95 du lundi au vendredi de 12h00 à 18h00 soit en complétant le formulaire de rétractation mis à la disposition du client et disponible sur le Site et à renvoyer à :
    Babel concept store
    Service Relation Clients e-boutique
    55 Quai de Valmy
    75010 Paris

Suite à la demande de rétractation, une notification de rétractation de la commande sera envoyée par email au Client.
En outre, dans la mesure où la date de la notification de rétractation de la commande est réputée être celle à laquelle le Client envoie sa notification, il est demandé au Client d’en conserver une copie.

6.2. Retour suite à l’exercice du droit de rétractation

Le Produit doit être retourné par le Client dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception de l’e-mail comportant la notification de rétractation de la commande, en parfait état de revente, étiqueté, neuf, non porté, non lavé, non tâché et accompagnés du bordereau de retour (disponible sur le Compte Client) et du formulaire de rétractation.
Si le Client décide de retourner un Produit à Babel concept store , ce dernier ne saurait être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant en cours de transport et, pour cette raison, il est recommandé d’utiliser un service d’envoi recommandé aux frais du Client. Si les produits retournés sont perdus ou endommagés en cours de transport, Babel concept store se réserve le droit de facturer les montants relatifs à cette perte ou à ce dommage et de recouvrer ces montants auprès du Client ou en cas de perte de ne pas rembourser au Client le montant de sa commande.
Les frais de retour des Produits seront à la charge du Client.
Le Client devra être en mesure de rapporter la preuve d’expédition des Produits par colis recommandé, colis suivi, ou par tout autre moyen donnant date certaine à son envoi, certifiée par l’expéditeur afin de pouvoir être remboursé.
Les Produits devront être accompagnés du bordereau de retour, dument complété. Le Client sera remboursé par le même mode de paiement que celui ayant permis l’achat dans les quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception des Produits (comme détaillé article 6.5.).

6.3. Garantie satisfait ou remboursé

Outre l’exercice du droit de rétractation figurant à l’article 6.1., le Client dispose d’un délai de trente (30) jours calendaires suivant la date d’achat pour retourner, à ses frais, tout ou partie des Produits qu’il a commandés si ceux-ci ne lui donnaient pas entière satisfaction.
Ce délai court à compter de la date de réception des Produits.
Si les conditions de retour figurant à l’article 6.4. sont remplies, Babel concept store procèdera selon le choix exprimé par le Client sur le bon de retour, soit au remboursement du Client par recrédit de la carte bancaire utilisée lors de l’achat, soit à l’émission d’un avoir, du montant total des Produits retournés hors frais de livraison et hors frais de retour des Produits qui resteront à la charge du Client.
En cas d’échanges ou de retours anormaux ou abusifs, Babel concept store se réserve le droit de refuser de servir une commande ultérieure.

6.4. Conditions de retour satisfait/remboursé

Les Produits devront être retournés dans leur état d’origine.
Tout Produit abîmé, porté, sali ou incomplet ne sera ni repris ni échangé.
Le Client devra être en mesure de rapporter la preuve d’expédition des Produits par colis recommandé, colis suivi, ou par tout autre moyen donnant date certaine à son envoi, certifiée par l’expéditeur. Dans le cas contraire, Babel concept store ne sera pas en mesure de traiter le retour.
Les Produits  devront être retournés à l’adresse suivante :
Babel concept store
Service relation client 
55, quai de Valmy, Paris 10

6.5. Échanges, avoirs et remboursements via le site

Le Client peut demander un échange pour un ou plusieurs Produits (en fonction de la disponibilité des stocks), à condition que le montant total des Produits échangés soit inférieur ou égal au montant total des Produits retournés.
Si les conditions susmentionnées sont remplies, Babel concept store remboursera au Client le prix des Produits retournés ou s’il le décide, lui émettra un avoir d’un montant équivalent à celui de la commande valable 1 an sur le site, au plus tard dans les quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception par Babel concept store des Produits.
Babel concept store se réserve le droit de refuser un remboursement si le Client a un comportement abusif dans ses demandes d’échange du Produit. Le cas échéant seul un dernier échange ou un avoir seront octroyés.
Attention une seule demande par retour est autorisée, le Client ne peut pas demander un échange + un remboursement sur un même retour.
Lorsqu’une commande aura été passée avec un bon de réduction ou Code-promo, le remboursement dépendra des conditions exprimées lors de la réduction ou promotion.
Lorsqu’une commande aura été passée avec un avoir, les Produits retournés ne pourront faire l’objet d’un remboursement. Seuls l’échange ou l’avoir seront autorisés. Les avoirs ne sont ni sécables ni remboursables.
Aucun Produit acheté sur la e-boutique/e-shop ne pourra être repris en boutique à l’exception de la livraison en boutique.
Tout remboursement sera effectué selon le mode de paiement indiqué lorsque le Client a passé sa commande et Babel concept store se réserve le droit de retenir tout montant au titre de produits qui ont été constatés endommagés au moment du retour des Produits.

6.6. Codes promotionnels

Lorsqu’une commande a été effectuée avec un code promotionnel offrant une remise liée à l’achat simultané d’un nombre d’articles prédéterminé, le retour d’un ou plusieurs articles peut avoir pour effet de mettre fin à la remise lorsque le nombre d’articles nécessaires à l’application de la remise n’est plus atteint. Le remboursement effectué au Client prendra en compte le cas échéant le fait que la remise n’est plus applicable et la différence sera imputée sur le montant remboursé au Client au titre des articles retournés.6.7.Contact
Pour toute assistance, le Client pourra contacter le Service Relation Clients e-boutique : 
- par e-mail : Contact@babel-paris.fr
par téléphone : 01 42 40 10 95. Du lundi au vendredi : de 12h00 à 18h00

ARTICLE 7. RESPONSABILITÉ ET GARANTIE :

Tous les Produits bénéficient du régime légal de la garantie de conformité prévue aux Articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation, ainsi que de la garantie des vices cachés des Articles 1641 et suivants du Code civil, pour autant que l’utilisation en ait été normale et que les conseils d’entretien aient été suivis :

Article L211-4 du Code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L211-5 du Code de la consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1º Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

  • correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle;
  • présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage;

2º Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 du Code de la consommation

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 du Code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Article 1648 alinéa 1 du Code civil

L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Babel concept store ne sera pas responsable à l’égard du Client s’il a été empêché ou retardé dans l’accomplissement de ses obligations en application des présentes Conditions Générales, par quoi que ce soit que le Client (ou quelqu’un agissant pour son compte) aurait fait ou manqué de faire, du fait d’un évènement hors du contrôle raisonnable de Babel concept store.
La responsabilité de Babel concept store en vertu des présentes Conditions ne peut excéder 100 % du prix du ou des produit(s) que le Client a commandé(s) chez Babel concept store plus les frais de livraison de ce ou de ces produit(s) à son domicile.
Babel concept store rejette toutes les déclarations, garanties, conditions (expresses ou implicites, prévues par la loi, en vertu du droit jurisprudentiel ou à un autre titre) dans la mesure où la loi le permet. Babel concept store n’accepte aucune responsabilité en cas de pertes ou de dommages qui ne peuvent être prévus de manière raisonnable, et qui découlent directement ou indirectement des présentes Conditions ou de son utilisation du Site.
Sauf dans la mesure où la loi l’exige, Babel concept store ne peut être tenu responsable envers quiconque pour toute perte ou tout dommage pouvant découler de l’utilisation de tout contenu ou de toute information publiée sur le Site ou de la confiance accordée à ce contenu ou à cette information.
Babel concept store ne peut être tenu responsable de frais appliqués par l’émetteur de la carte du Client ou, par sa banque suite au traitement du paiement par carte de crédit/débit par Babel concept store conformément à sa commande.

ARTICLE 8. CONFIDENTIALITÉ :

Pour effectuer des achats sur le Site, le Client doit créer un compte et choisir une adresse électronique et un mot de passe qui lui seront demandés à chaque fois qu’il souhaitera y accéder. Les informations personnelles du Client sont ainsi protégées par un mot de passe de façon à ce que le Client, et lui seul, y ait accès. Babel concept store recommande au Client de ne le divulguer à personne.
Le Client doit en outre ne pas oublier de se déconnecter de son profil et de fermer la fenêtre de son navigateur à l’issue de sa session de travail, particulièrement si le Client utilise un poste informatique partagé avec d’autres pour l’accès à Internet.
Le Client évitera ainsi que des Utilisateurs n’accèdent à ses informations personnelles.
Le Client est le seul responsable de la préservation de la confidentialité de son mot de passe. Le Client supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toute utilisation par des tiers qui auraient eu connaissance de celui-ci.
Tout matériel téléchargé sur le Site sera considéré comme non confidentiel et non exclusif et Babel concept store se réserve le droit d’utiliser, de copier, de distribuer et de divulguer à des tiers tout matériel des contributions, et ce, quelles qu’en soient les fins. Babel concept store est également en droit de communiquer l’identité du Client à tout tiers déclarant que tout matériel publié ou téléchargé par le Client sur le site ou sur tout site de réseaux sociaux tiers lié à Babel concept store constitue une violation de leurs droits de propriété intellectuelle ou de leurs droits à la vie privée.
Babel concept store ne pourra être tenu responsable envers tout parti tiers, du contenu ou de la précision de tout matériel publié par le Client ou par tout autre Utilisateur du Site. Babel concept store se réserve le droit de supprimer toute contribution de la part du Client au site Web s’il juge que ce dernier ne respecte pas les normes de contenu décrites ci-dessus.

ARTICLE 9. STIPULATIONS DIVERSES :

9.1 Force majeure

Babel concept store ne sera pas responsable du retard dans l’exécution ou de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre des présentes Conditions Générales de Vente, si ce retard ou cette non-exécution est provoquée par un évènement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communication, inondation ou incendie. Babel concept store avisera les Clients d’un évènement constitutif de force majeure, au plus tard dans les cinq (5) jours ouvrables suivant sa survenance.
Babel concept store fera ses meilleurs efforts pour informer le Client, dans les meilleurs délais, des modalités de traitement de sa commande pendant la durée du cas de force majeure.
Dans l’hypothèse où le cas de force majeure durerait au-delà d’un délai de (un) 1 mois, les Parties seront libérées de leurs obligations l’une envers l’autre. Le cas échéant, Babel concept store remboursera dans les meilleurs délais le Client des commandes qui auront été payées mais n’auront pu être livrées.

9.2. Non validité partielle

Si l’un quelconque des paragraphes ou des clauses des présentes Conditions Générales de Vente se trouvait être frappé de nullité ou d’inopposabilité, le reste des présentes Conditions Générales de Vente resterait en vigueur, à moins que l’obligation invalidée ne soit une obligation essentielle dont la suppression ou l’annulation empêcherait la poursuite des présentes Conditions Générales de Vente toutes entières.

9.3. Tolérance

Le fait Babel concept store s’abstienne d’exiger l’exécution de l’une quelconque des clauses des présentes Conditions Générales de Vente ou d’exercer tout droit qui lui serait reconnu par les présentes Conditions Générales de Vente, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation définitive à ce droit, ni l’empêcher d’en poursuivre ultérieurement l’exécution, et ceci quelle que soit la durée de cette abstention.

9.4. Conservation et archivage des transactions

L’archivage des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable.

9.5. Changement des présentes Conditions

Babel concept store se réserve le droit, à son entière discrétion, de changer, de modifier, d’ajouter ou de supprimer toute partie des présentes Conditions, à tout moment. Toute modification apportée aux conditions sera publiée sur le Site par Babel concept store. La date figurant en en-tête des présentes Conditions sera modifiée et indiquera la dernière date de révision des présentes Conditions.
Babel concept store recommande au Client de prendre connaissance régulièrement des présentes Conditions afin de se tenir informé des Conditions applicables à son utilisation du Site et à la livraison de ses Produits.
L’accès continu, et l’utilisation ininterrompue du Site, après toute modification ou mise à jour constituent acceptation des nouvelles Conditions. Il incombe au Client de vérifier régulièrement le Site et de déterminer si des changements ont été apportés aux présentes Conditions.
Il est à noter que les présentes Conditions n’affectent en rien les droits légaux en tant que consommateur. Pour obtenir de plus amples informations sur ces droits légaux, il convient de contacter l’autorité locale en charge des standards commerciaux ou un organisme similaire de conseil aux consommateurs.

ARTICLE 10. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION :

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Les Parties s’engagent cependant à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ Babel concept store

I. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE Babel concept store

Les conditions d’utilisation du site Babel concept store exposent les règles liées à l’utilisation par les Utilisateurs du site www.babel-paris.fr (ci-après les « Conditions d’Utilisation du Site ») et pourront être modifiées conformément à l’article 11 ci-dessous.
Le site www.babel-paris.fr (le « Site ») appartient à et est géré par Babel concept store (ci-après dénommée « Babel concept store »), 9 rue constant berthaut au RCS de Paris sous le numéro 788 958 494.
Toute personne utilisant le site (ci-après « l’Utilisateur ») s’engage à prendre connaissance des présentes Conditions d’Utilisation.
Pour toute question concernant les Conditions d’Utilisation du Site, contacter le Service Relation Clients e-boutique :

  • par e-mail : contact@babel-paris.fr
  • par téléphone : 01 42 40 10 95. Du lundi au vendredi : de 12h00 à 18h00
  • par courrier : Service Relation Clients e-boutique/e-shop – Babel concept store – 55 Quai de Valmy 75010- paris

En outre, Babel concept store est susceptible de collecter des informations anonymisées sur les visiteurs de son Site, pour établir des statistiques globales ou à des fins de reporting. Cependant, les données anonymisées collectées à ces fins ne pourront en aucun cas permettre d’identifier une personne en particulier.
Sauf dans les cas mentionnés dans les présentes règles relatives à la vie privée, Babel concept store ne divulguera, vendra ou louera en aucun cas de données personnelles à un tiers. Si le Client y consent et change ultérieurement d’avis, il suffit de contacter Babel concept store pour qu’il arrête une telle activité.

ARTICLE 1. OBJET ET ACCEPTATION

Les Conditions d’Utilisation du Site exposent l’Utilisateur aux règles qui lui sont applicables lors de toute utilisation du Site, notamment en cas d’achats en ligne, d’inscription à la newsletter (lettre d’information) ou au casting.
Les Conditions d’Utilisation du Site s’appliquent donc à l’ensemble des utilisateurs du Site, y compris les clients de Babel concept store effectuant des achats en ligne et soumis par ailleurs aux Conditions Générales de Vente Babel concept store accessibles par le lien suivant : (lien texte vers les conditions générales de vente de Babel concept store)
Toute utilisation du Site sera donc réputée valoir acceptation des présentes Conditions d’Utilisation du Site.

ARTICLE 2. SUIVI DES COMMANDES :

Si l’Utilisateur a effectué des achats sur le Site, il peut suivre le statut de chacune de ses commandes, référencées par date, numéro et prix TTC.
Il peut également consulter le détail de chacune de ses commandes, à savoir la date de sa commande, son numéro, la date limite de livraison, le statut de sa commande, son adresse de livraison, son adresse de facturation le cas échéant, le type de produit, la quantité, la taille, la couleur, les frais de livraison, le prix du paquet cadeau le cas échéant, et le prix total TTC dans son compte client.

ARTICLE 3. NEWSLETTER (LETTRE D’INFORMATION) – ALERTE PAR SMS

L’Utilisateur peut s’inscrire à la lettre d’informations de Babel concept store afin de recevoir des informations sur les actualités et les évènements de Babel concept store (nouvelles collections, défilés, concours, modèles exclusifs, opérations spéciales etc.)
S’il souhaite ultérieurement y renoncer, il lui suffit d’envoyer un courrier à l’adresse suivante :
Babel concept store
Service Relation Clients e-boutique/e-shop
55 Quai de Valmy,
75010 Paris
Ou en cliquant simplement sur le lien contenu en bas de chaque newsletter.
Il est possible à tout moment de supprimer l’abonnement aux alertes sms en répondant à l’une d’entre elles par un « STOP ».

ARTICLE 4. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Babel concept store informe l’Utilisateur que le Site est une œuvre protégée. Babel concept store est titulaire des droits d’auteur sur chacune des pages constituant ce Site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments y figurant. Le Site et tous les éléments y figurant sont donc soumis au droit d’auteur : « Copyright © – 2015 – Babel concept store – Tous droits réservés ».
Sauf mention contraire, les marques, logos, dessins, modèles, photographies, images et, plus généralement, tous autres éléments présents sur le Site sont la propriété exclusive de Babel concept store, ou Babel concept store a obtenu les droits d’exploitation y afférents.
Babel concept store rappelle que toute reproduction, utilisation ou modification, partielle ou totale, d’un quelconque élément du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable, spéciale et expresse de Babel concept store.
En conséquence, Babel concept store pourra engager des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.
Tous messages, informations ou contenus que l’Utilisateur envoie vers le Site, par e-mail ou autre, seront traités par Babel concept store comme des informations non confidentielles et entièrement libres de droits, à l’exception des Informations Personnelles conformément à la Politique de Confidentialité. Ces messages, informations et contenus incluent notamment les questions, les réponses, les commentaires, les suggestions et autres messages similaires envoyés spontanément vers le Site.

ARTICLE 5. LIENS HYPERTEXTE

Tout lien hypertexte renvoyant vers des pages secondaires du Site est formellement interdit, sauf autorisation expresse de Babel concept store.
En outre, tout lien devra être retiré sur simple demande de Babel concept store.

ARTICLE 6. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

Babel concept store a considéré toute précaution d’usage pour assurer tant une fiabilité d’informations qu’un accès sécurisé au Site, conformément à la politique de confidentialité de Babel concept store exposée ci-dessous.
Toutefois, l’utilisation de l’Internet implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet, notamment en ce qui concerne les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage, et les risques de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau.
La responsabilité de Babel concept store ne saurait donc être engagée à raison des inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, tels que par exemple la rupture du service ou la présence de virus informatiques.
Babel concept store ne saurait également être tenu responsable d’un dommage quelconque lié à une mauvaise utilisation du Site, ou à un évènement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève, totale ou partielle, inondation ou incendie.
Babel concept store dégage toute responsabilité quant aux informations contenues dans des sites qui pourraient être liés au Site par un lien hypertexte ou par tout autre moyen.
Babel concept store informe l’Utilisateur que, lors de ses achats en ligne, la page de paiement devient invalide au-delà d’un délai raisonnable afin d’éviter toute utilisation frauduleuse de sa carte bancaire.

ARTICLE 7. MINEURS

Babel concept store rappelle que les mineurs n’ont pas la capacité de contracter, et ne peuvent donc s’inscrire sur le Site sans autorisation parentale, notamment pour effectuer des achats, recevoir la lettre d’information ou s’inscrire au casting.
Toutefois, les mineurs peuvent consulter le Site et les différents services qui y sont proposés, sous la responsabilité de leur représentant légal soumis aux présentes Conditions d’Utilisation du Site.

ARTICLE 8. SANCTIONS

En cas de manquements aux présentes Conditions d’Utilisation du Site, Babel concept store se réserve le droit de désinscrire l’Utilisateur du Site, en supprimant son compte, de façon temporaire ou définitive, nonobstant toute action judiciaire que Babel concept store pourrait intenter à son encontre.

ARTICLE 9. MODIFICATIONS

Babel concept store se réserve le droit à son entière discrétion, de changer, de modifier, d’ajouter ou de supprimer toute partie des présentes Conditions d’Utilisation, à tout moment, sans devoir envoyer de notification préalable.
Cependant toute modification apportée aux Conditions d’Utilisation sera publiée sur le Site par Babel concept store. La date figurant en en-tête des présentes Conditions sera modifiée et indiquera la dernière date de révision des présentes Conditions.
Babel concept store recommande donc à l’Utilisateur de prendre connaissance régulièrement des présentes Conditions afin de se tenir informé des Conditions applicables à son utilisation du Site et à la livraison de ses Produits.
L’utilisation du Site après une ou plusieurs modification(s) sera réputée valoir acceptation de cette ou ces modification(s). Si l’Utilisateur n’accepte pas toute modification, il doit immédiatement cesser d’utiliser le Site, en supprimant son compte auprès du Service Relation Clients e-shop dont les coordonnées sont indiquées en préambule des présentes Conditions d’Utilisation du Site, et en se désinscrivant notamment des services auxquels il adhérait.
Les Conditions d’Utilisation du Site modifiées prendront effet à la date à laquelle l’Utilisateur est informé de ces modifications.

ARTICLE 11. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION :

Les présentes Conditions d’Utilisation du Site sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Les Parties s’engagent cependant à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

II. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Cette politique de confidentialité expose les pratiques en matière de confidentialité dans le cadre de l’utilisation du site www.babel-paris.fr (la « Politique de Confidentialité ») et pourra être modifiée conformément à l’article 9 ci-dessous. Le site www.babel-paris.fr (le « Site ») appartient à et est géré par Babel concept store (ci-après dénommée « Babel concept store»), 55 Quai de Valmy 75010 Paris immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 788 958 494.
Pour toute question concernant cette Politique de Confidentialité, n’hésitez pas à contacter le Service Relation Clients e-boutique/e-shop:

  • par e-mail : conctact@babel-paris.fr
  • par courrier à l’adresse suivante : Service Relation Clients e-boutique/e-shop – Babel concept store : 55 Quai de Valmy 75010 Paris.

Merci de bien vouloir lire attentivement les présentes règles relatives à la vie privée. Babel concept store recommande en outre à l’Utilisateur, d’en imprimer et d’en conserver une copie, pour s’y référer ultérieurement si besoin. En accédant à, naviguant sur, ou utilisant de quelque autre manière que ce soit le Site, l’Utilisateur confirme avoir lu, compris, et accepté l’intégralité de ces règles relatives à la vie privée. S’il n’accepte pas les termes de ces règles dans leur intégralité, il ne doit pas utiliser ce Site.

ARTICLE 1. OBJET :

Babel concept store est soucieux de protéger les informations personnelles que l’Utilisateur lui communique (ci-après les « Informations Personnelles »). Dans ce cadre Babel concept store s’engage à respecter la confidentialité des Informations Personnelles transmises.
Cette Politique de Confidentialité explique : (a) comment les Informations Personnelles sont utilisées ; (b) comment il est possible de corriger, modifier ou supprimer les Informations Personnelles que Babel concept store détient sur l’Utilisateur ; (c) à qui Babel concept store peut les divulguer ; (d) les mesures de sécurité mises en place par Babel concept store en vue de protéger la confidentialité de vos Informations Personnelles et (e) comment il est possible de modifier ses préférences en matière de réception des lettres d’informations.

ARTICLE 2. INFORMATIONS PERSONNELLES

Les Informations Personnelles sont traitées par Babel concept store à des fins de gestion de la relation client et de prospection.
Les Informations Personnelles sont accessibles à tout moment dans « Mon Compte » grâce à l’adresse e-mail et au mot de passe.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 (ci-après la « loi Informatique et Libertés »), l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition relatif aux données le concernant. Pour l’exercer, il doit adresser un courrier à l’adresse suivante :
Babel concept store
Service Relation Clients e-boutique/ e-shop
55 Quai de Valmy
75010 Paris

Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des Informations Personnelles collectées sur le Site a fait l’objet d’une déclaration n°1225721 auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Si l’Utilisateur souhaite se désinscrire des e-mails publicitaires et de marketing envoyés par Babel concept store, il peut le faire très simplement en cliquant sur le lien de désinscription figurant au bas de chaque e-mail de lettre d’information qu’il aura reçu.
Toutes les Informations Personnelles sont envoyées et stockées chez l’hébergeur du Site situé en France, dont les cordonnées figurent sur le Site à la rubrique « Mentions Légales ».
Babel concept store ne demandera jamais de confirmer par e-mail les détails du compte ou ceux d’une carte bancaire. Si l’Utilisateur reçoit un e-mail prétendument envoyé par Babel concept store lui demandant de telles informations, l’Utilisateur doit ignorer cet e-mail et ne pas y répondre.

ARTICLE 3. DIVULGATION À DES TIERS

Babel concept store ne transmet aucune Information Personnelle à des tiers à des fins de prospection.
Babel concept store peut être amené à divulguer les Informations Personnelles aux organismes et autorités légalement habilités, dans la mesure où la divulgation est requise ou autorisée par la loi, ou lorsque Babel concept store le jugera nécessaire ou approprié pour satisfaire aux lois et autres textes applicables, ou pour protéger ou défendre ses droits ou ceux de ses employés, clients ou toute autre personne.
Ce Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet exploités par des tiers. Babel concept store attire l’attention de l’Utilisateur sur le fait que ces règles relatives à la vie privée s’appliquent uniquement aux données personnelles que Babel concept store collecte via le Site, et qu’il ne saurait être tenu pour responsable des données personnelles que des tiers pourraient collecter, conserver et utiliser via leur site internet. Il est conseillé de toujours lire attentivement les règles relatives à la vie privée de tout site internet sur lequel l’Utilisateur se rend.
Babel concept store peut transmettre des Informations Personnelles à des tiers en cas de vente, de transfert d’actifs, de réorganisation ou de liquidation. Babel concept store notifiera l’Utilisateur si ses Informations Personnelles vont faire l’objet d’une politique de confidentialité différente.

ARTICLE 4. CONSERVATION

Babel concept store (ainsi que les prestataires tiers agissant pour son compte pour traiter les données) peut collecter, conserver et traiter ses données personnelles :

  • pour mettre ce Site à la disposition de l’Utilisateur et lui fournir un contenu qui soit adapté à ses goûts personnels ;
  • pour conserver tout compte que l’Utilisateur détiendrait chez Babel concept store ;
  • avec l’accord de l’Utilisateur, pour le contacter (y compris par SMS et e-mail) afin de lui faire part d’offres promotionnelles et de biens et services susceptibles, de l’intéresser, ainsi qu’à des fins d’études marketing et d’enquêtes de satisfaction client ;
  • pour lui fournir les biens et services de Babel concept store et à toutes fins s’y rapportant, y compris pour vérifier son identité ;
  • à des fins de recherches, analyses, tests, suivi, gestion des risques et administratives ; et
  • à toutes fins s’y rapportant, ou si Babel concept store a un droit ou une obligation légal(e) d’utiliser ou divulguer ces informations (y compris pour la prévention des crimes et fraudes et à toutes fins s’y rapportant).

Les Informations Personnelles ne seront conservées que pour la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation client et prospect, et ne dépassera en aucun cas une durée d’un (1) an sauf exceptions prévues par la loi.

ARTICLE 5. SÉCURITÉ

Babel concept store a pris toutes précautions utiles pour assurer la sécurité de ses fichiers et la protection de son système informatique, et empêcher notamment que des Informations Personnelles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Pour effectuer un paiement par carte bancaire, l’Utilisateur est transféré automatiquement vers le serveur monétique Mercanet de la BNP. Le serveur Mercanet fait l’objet d’une sécurisation par cryptage SSL 3.0 (Secure Socket Layer) de manière à protéger toutes les données liées aux moyens de paiement. Mercanet assure la supervision de sa plate-forme et des opérations qui lui sont soumises 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Il est précisé qu’à aucun moment, les données bancaires ne transitent sur le système informatique de Babel concept store.
Babel concept store attire cependant l’attention de l’Utilisateur sur le fait que, sont prises toutes mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sauvegarder les données personnelles que l’Utilisateur fournit, aucune transmission via Internet ne peut être considérée comme sure à 100%. Par conséquent, Babel concept store ne peut garantir la sécurité des données personnelles que l’Utilisateur lui transfère via Internet.
Si l’Utilisateur utilise un ordinateur ou un terminal situé dans un lieu public, il lui est recommandé, pour sa sécurité, de toujours se déconnecter et de fermer la fenêtre de son navigateur après avoir fini une session. Il lui est recommandé en outre de prendre les mesures de sécurité suivantes pour accroître sa sécurité sur internet :

  • Préserver la confidentialité des mots de passe. Toute personne connaissant le mot de passe de l’Utilisateur peut accéder à son compte.
  • Lorsque l’Utilisateur crée un mot de passe, il doit utiliser au minimum 8 caractères, de préférence en mélangeant lettres et chiffres. Il est préférable de ne pas utiliser de mots du dictionnaire, le nom, l’adresse e-mail, ou d’autres données personnelles de l’Utilisateur pouvant être obtenues facilement. Il est également recommandé de changer fréquemment de mot de passe. Pour cela, se rendre dans la rubrique ‘Mon Compte’, puis cliquer sur ‘Modifier le nom, l’e-mail ou le mot de passe’.
  • Éviter d’utiliser le même mot de passe sur plusieurs comptes internet.

ARTICLE 6. CONFIDENTIALITÉ

Lorsque l’Utilisateur crée un compte, il choisit une adresse e-mail et un mot de passe qui lui seront demandé à chaque fois qu’il souhaitera y accéder. Ses Informations Personnelles sont ainsi protégées par un mot de passe de façon à ce que l’Utilisateur, et lui seul, y ait accès. Babel concept store lui recommande de ne le divulguer à personne.
L’utilisateur doit en outre ne pas oublier de se déconnecter de son profil et de fermer la fenêtre de son navigateur à l’issue de sa session de travail, particulièrement s’il utilise un poste informatique partagé avec d’autres pour l’accès à Internet. Il évitera ainsi que des utilisateurs n’accèdent à ses Informations Personnelles.
L’utilisateur est le seul responsable de la préservation de la confidentialité de son mot de passe. Il supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toute utilisation par des tiers qui auraient eu connaissance de celui-ci.
En cas d’oubli de mot de passe, l’Utilisateur dispose sur le Site d’une fonction lui permettant de recevoir son mot de passe dans sa boîte e-mail. De même, en cas de crainte qu’un tiers ait pu en avoir connaissance, il peut demander à choisir un nouveau mot de passe en cliquant sur « Modifiez vos informations » dans la rubrique « Informations Personnelles » de « Mon Compte ».

ARTICLE 7. MINEURS

Babel concept store rappelle que les mineurs n’ont pas la capacité de contracter, et que la collecte de données auprès des mineurs doit faire l’objet d’une autorisation parentale.
Les achats de Produits sur le Site sont réservés aux personnes âgées de plus de 18 ans. Babel concept store ne recueille pas et ne conserve donc pas les Informations Personnelles de personnes qu’elle sait âgées de moins de 18 ans.

ARTICLE 8. COOKIES ET BALISES WEB

Article 8.1. Cookies

Le Site recourt à l’usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur d’un ordinateur. Il a pour but de signaler la précédente visite sur le Site, et ne permet donc pas l’identification de l’Utilisateur ni ne constitue une Information Personnelle. Les cookies ne sont utilisés par Babel concept store que dans le but de personnaliser le service proposé à l’Utilisateur.
Il conserve la possibilité de s’opposer à l’enregistrement des cookies en configurant son navigateur Internet de la manière suivante :
– Pour Mozilla Firefox :

1. Choisir le menu « Outil » puis « Options »
2. Cliquer sur l’icône « Vie privée »
3. Repérer le menu « Cookie » et sélectionnez les options qui conviennent

– Pour Microsoft Internet Explorer 8.0 :

1. Choisir le menu « Outils » puis « Options Internet »
2. Cliquer sur l’onglet « Confidentialité »
3. Sélectionner le niveau souhaité à l’aide du curseur

– Pour Netscape 6.X et 7. X :

1. Choisir le menu « Edition » > « Préférences »
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies

Pour Opéra 6.0 et au-delà :

1. Choisir le menu « Fichier » > « Préférences »
2. Vie Privée

Néanmoins la possibilité de personnaliser le service délivré par Babel concept store via le Site sera perdue.

Article 8.2. Balises Web

Certaines pages web du Site peuvent contenir des balises web qui permettent de compter le nombre de visiteurs sur le Site et/ou de fournir à Babel concept store un certain nombre d’indicateurs.
Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et d’améliorer l’efficacité du Site.
En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux vous servir.

Article 8.3. Nouveautés et Marketing ciblés

Si l’Utilisateur a accepté que Babel concept store le contacte à des fins marketing, Babel concept store pourra être amené à lui envoyer des e-mails et autres communications au sujet de biens et services qui sont susceptibles de l’intéresser personnellement et d’être pertinents pour l’Utilisateur. Pour cela, Babel concept store étudie les habitudes de navigation et de shopping en ligne de ses clients, et leur fournit des informations sur les produits qu’ils ont consultés et ceux s’y rapportant.

ARTICLE 9. Modifications

Babel concept store se réserve le droit de modifier cette Politique de Confidentialité à tout moment ; par conséquent, Babel concept store demande à l’Utilisateur de la revoir fréquemment sur le Site.
Si Babel concept store fait des changements substantiels, l’Utilisateur en sera informé par e-mail ou un avis sera affiché sur la page d’accueil du Site. Babel concept store encourage l’Utilisateur à lire toutes les modifications de la Politique de Confidentialité.
Si Babel concept store doit utiliser les Informations Personnelles d’une manière différente de celle qui était indiquée sur le formulaire de collecte, l’Utilisateur en sera informé par e-mail, et sera libre de choisir ou non de laisser Babel concept store utiliser ses Informations Personnelles de cette autre manière.
Mises à jour des présentes règles
Ces règles relatives à la vie privée ont été modifiées pour la dernière fois en janvier 2015. Merci de consulter régulièrement cette page pour être informé d’éventuelles nouvelles mises à jour.

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